Validité de l’AVE Canada
La validité de l'AVE Canada présente trois aspects. Tout d’abord, l'AVE a une période de validité totale, qui commence à la date à laquelle la demande est approuvée. Ensuite, il existe une durée de validité par visite, à partir du moment où vous arrivez au Canada. Enfin, un certain nombre de conditions générales doivent être respectées pour que cette autorisation de voyage reste valable pendant votre séjour au Canada.
Durée de validité totale de l’AVE
La durée totale de validité de l'AVE est de cinq ans. Cette période de validité de cinq ans commence dès que l'AVE vous est accordée. Même si vous indiquez dans le formulaire de demande que vous ne prendrez l'avion pour le Canada que dans six mois, la période de validité de cinq ans commencera immédiatement après le dépôt de la demande. Compte tenu de la longue période de validité (5 ans), cela ne pose pas de problème pour le voyage prévu. Cela dit, la date d'expiration du passeport avec lequel la demande a été introduite doit être prise en compte. Une AVE est toujours liée au numéro de passeport utilisé lors de la demande d'AVE. Dès que la validité de ce passeport expire, l'AVE qui lui est liée expire également.
Nouveau passeport
Dès que vous demandez un nouveau passeport, vous devez également soumettre une nouvelle demande d'AVE Canada pour pouvoir vous rendre dans ce pays par avion. La raison en est simple : lorsque vous embarquez sur votre vol pour le Canada, votre compagnie aérienne passe votre passeport au scanner. La liste de toutes les AVE en cours de validité est automatiquement consultée pour vérifier si une AVE a été attribuée à votre numéro de passeport. Si vous possédez un nouveau passeport, aucune AVE ne sera trouvée avec ce nouveau (numéro de) passeport et vous ne serez pas autorisé à monter dans l'avion. Il n'est pas possible de lier une AVE existante à un nouveau passeport. Vous devez donc soumettre une nouvelle demande d'AVE en saisissant votre nouveau numéro de passeport.
Durée de validité par séjour au Canada
À la durée totale de validité de cinq ans s'ajoute une durée maximale de votre séjour au Canada. Si vous partez au Canada avec une AVE, vous pouvez y séjourner pendant un maximum de 6 mois. La validité de l'AVE expire si vous restez plus de six mois sur le territoire canadien. Si vous prolongez quand même votre séjour au-delà de cette période, vous risquez d'avoir des difficultés à quitter le pays. Bien que vous soyez probablement autorisé à quitter le pays, il se peut que vous ne puissiez pas revenir au Canada par la suite, même si la durée de validité de cinq ans n'a pas encore expiré. En outre, le non-respect de la période de validité de six mois par séjour peut entraîner le rejet de toute nouvelle demande d'AVE ou demande de visa pour le Canada à l'avenir. Si vous respectez la durée de séjour maximale de six mois, l'AVE vous permettra de vous rendre au Canada plusieurs fois pendant la période de validité de cinq ans.
À la durée totale de validité de cinq ans s'ajoute une durée maximale de votre séjour au Canada. Si vous partez au Canada avec une AVE, vous pouvez y séjourner pendant un maximum de 6 mois.
Conditions générales relatives à la validité
Si vous avez introduit une demande d'AVE et que vous avez reçu la confirmation que celle-ci a été approuvée, cela ne signifie pas pour autant que votre AVE est et restera inconditionnellement valable. Un certain nombre de raisons peuvent invalider une AVE déjà accordée et vous refuser le droit d'entrer au Canada (ou d’embarquer sur un vol à destination du Canada). Ces raisons sont les suivantes : erreurs de saisie des données dans le formulaire de demande, passeport non valide, non-respect des conditions de l'AVE et changement de situation du voyageur.
Erreurs de saisie des données
La saisie d'informations incorrectes lors de la demande peut entraîner un rejet ou une approbation accordée à tort. En cas de refus, vous pouvez introduire une nouvelle demande d'AVE en fournissant les informations correctes. Une approbation accordée par erreur peut entraîner un problème plus important. Si une AVE est approuvée sur la base d'informations inexactes, le voyageur peut supposer qu'il est autorisé à se rendre au Canada, alors que l'erreur peut être constatée à chaque instant et ainsi empêcher la poursuite du voyage.
Les conséquences peuvent être différentes selon la nature de l'erreur. En effet, les douanes canadiennes ont toujours le dernier mot et la décision finale est soumise à l'appréciation d'un fonctionnaire des douanes. Il s'agit notamment de savoir si l'agent des douanes soupçonne que vous avez commis intentionnellement une erreur ou que vous avez mal orthographié un petit détail (par exemple l'adresse de votre employeur). Si l'erreur est déjà constatée avant le départ, par exemple lorsqu'il s'avère à l'aéroport de départ que vous avez saisi un numéro de passeport incorrect, la compagnie aérienne peut également entraver votre voyage. Si vous vous apercevez que vous avez saisi des informations incorrectes lors de la procédure de demande, il vous faudra alors soumettre immédiatement une nouvelle demande afin de pouvoir vous rendre au Canada sans problème.
Passeport non valide ou expiré
Si votre passeport n'est pas ou plus valable le jour de votre départ, votre compagnie aérienne ne vous autorisera pas à monter à bord de l'avion. Si votre passeport n'est plus valide pendant votre séjour au Canada, vous risquerez de ne plus être autorisé à entrer au Canada à l'avenir. Si votre passeport expire pendant la période de validité de cinq ans et que vous n'êtes pas au Canada à ce moment-là, vous devrez déposer une nouvelle demande d'AVE avec un nouveau passeport avant de pouvoir retourner au Canada par avion.
Ne pas remplir les conditions
En plus de la durée de validité et des conditions de validité du passeport, il est important que vous remplissiez les conditions vous permettant de voyager avec une AVE. La condition la plus importante est que votre voyage soit réalisé pour des raisons professionnelles, touristiques ou pour rendre visite à votre famille ou à vos amis. Vous ne remplissez pas non plus les exigences relatives à l'AVE si vous êtes toxicomane, si vous souffrez de maladies transmissibles graves, si vous avez des antécédents criminels, si vous avez de graves problèmes de santé mentale ou si vous présentez un risque pour la santé et la sécurité du Canada et de sa population. Consultez la page sur les conditions pour en savoir plus.
Changement dans la situation du voyageur
Votre situation peut changer entre le moment où vous remplissez le formulaire AVE et le début de votre voyage au Canada. Il est donc possible que vous remplissiez le formulaire dans son intégralité et en toute sincérité, mais que votre AVE perde sa validité en raison d'un changement dans votre situation. Ainsi, vous avez peut-être déclaré en toute honnêteté que vous n'avez jamais été condamné pour un crime ou un délit quelconque, ou que vous étiez toujours en procès pour un crime ou délit entre le moment où l'AVE a été accordée et celui où vous êtes parti pour le Canada. Vous avez peut-être rempli toutes les informations avec exactitude et sincérité, mais votre AVE perdra quand même sa validité. Même si vous êtes autorisé à embarquer sur votre vol malgré le changement dans votre situation (par exemple, parce que ni vous ni la compagnie aérienne ne remarquez que l'AVE est invalidée à cause de votre changement de situation), vous risquez de vous heurter à des problèmes une fois sur place ou lors d'un prochain voyage au Canada.
